Notice: Undefined index: language in /var/www/vhosts/creative-lily-belle.ca/httpdocs/boutique/index.php on line 167 Modalités & Conditions

Modalités & Conditions

Termes d'utilisation

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3. Le Site Web Creativelilybelle.ca : Ces Termes d'Utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site Web, y compris les utilisateurs qui fournissent des informations, des idées et d'autre(s) matériel ou services à l’attention du Site Web. Le Site Web peut contenir des liens à des sites Web tiers non détenus ou contrôlés par Creative Art Lily Belle . Creative Art Lily Belle . n'a aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité, ou aux pratiques de tout site Web tiers. En utilisant le Site Web, vous libérez spécifiquement Creative Art Lily Belle . de toute responsabilité résultant de votre utilisation de tout site Web tiers.

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5. Soumissions : Les idées, les suggestions, les témoignages, les commentaires et les observations faits par des utilisateurs de Creative Art Lily Belle et tout(es) texte, données, photographies, vidéo, musique, son, message, ou tout autre matériel fourni par des utilisateurs (tous mentionnés comme "Soumissions") ne sont pas approuvées par Creative lily belle . et nous n’offrons aucune garantie quant à la fiabilité, l'exactitude, ou la qualité d’aucune des soumissions affichées sur le Site Web. Toutes les Soumissions affichées sur le Site Web sont la responsabilité unique de l’auteur d'origine et toute réclammation pour dommage subit à cause d’une de ces soumissions devra se faire auprès de cette personne. Creative Art Lily Belle . interdit strictement la soumission de photographies de quelqu'un d'autre que la personne téléchargeant la photo, indépendamment de la permission accordée. En soumettant votre photo vous devez fournir des informations précises etCreative Art Lily Belle . s’accorde le droit de refuser n'importe quelle soumission de photo sans explication. En soumettant une photo à Creative Art Lily Belle  vous accordez par la présente à Creative Art Lily Belle le droit transmissible et la licence mondiale, non exclusifs et sans droit d’auteur, d’utiliser la photographie soumise. Notez que le fonds de la photo soumise pourrait être changé pour mieux correspondre au design graphique du site Web. Vous comprenez que Creative Lily Belle . ne garantit pas la confidentialité d’aucune photo ou témoignage soumis.  Creative Lily Belle . rejette expressément toute responsabilité ayant trait avec une photo soumise à Creative Art Lily Belle . Creative Art Lily Belle se réserve le droit de retirer le contenu et la photo soumise à sa seule discrétion et sans préavis.

6.Règles de Conduite : Les règles de conduite suivantes s'appliquent à votre utilisation du Site Web et à tous matériels que vous soumettez à Creative Lily Belle , y compris du texte, des données, des photos, du contenu audio ou vidéo, de la musique, du son, des messages, des fichiers ou tout autre matériel (collectivement nommées Soumissions d'Utilisateur) que  la Soumission d'Utilisateur soit incluse dans des blogues, des groupes de discussion, des courriers électroniques, des profils, des commentaires, ou toute autre section ou fonctionnalité de Creative Lily Belle . Vous ne pouvez pas, en ce qui concerne le Site Web : télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre de toute autre manière une Soumission d'Utilisateur diffamatoire, pornographique, sexuellement explicite, illégale ou plagiée, violant un(e) quelconque brevet, droit d'auteur, marque déposée, secret de fabrication ou tout autre droit de propriété, ou contrevenir à un devoir de confidentialité par laquelle vous êtes lié en raison d'un contrat ou d’une relation de fiduciaire (comme des informations internes, ou des informations propriétaires et confidentielles découvertes dans le cadre de vos fonctions d’employé ou régies par une entente de confidentialité).

Une Soumission d’utilisateur est considérée inacceptable si : - une personne raisonnable la considérerait abusive, menaçante, nuisible, de mauvais goût, profane, obscène, excessivement violente, raciale, sur le plan ethnique ou autrement répréhensible ou offensante de quelque façon que ce soit – elle constitue une infraction de la vie privée d’une personne ou des droits de publicité, une déformation de faits, ou un discours haineux; qui viole ou encourage d'autres à violer toute loi applicable, statue, ordonnance ou règlement; - elle promeut un logiciel ou des services qui distribuent du courrier électronique non sollicité; ou  - si elle contient des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des cancelbots ou d’autres routines de programmation nuisibles du genre.  Vous ne devez pas utiliser le Site Web pour :  vous engager dans des activités commerciales sur Creative-lily-belle.ca; - nuire aux mineurs d’une quelconque façon;  - solliciter les données personnelles de quelqu'un de moins de 18 ans;  - fournir des informations fausses ou trompeuses; - utiliser le contenu de Creative Lily Belle   à des fins commerciales; - supprimer, ajouter ou changer les soumissions d’autres personnes ou tout autre Contenu ,ou -permettre à d’autres d’utiliser le site de manière à violer les Termes d’utilisation de Creative  Lily Belle .

7. Infraction au Droit d'auteur : Creative Lily Belle . respecte la propriété intellectuelle des autres et nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Ainsi, dans le cadre de votre utilisation et de vos interactions avec Creative Lily Belle . et le Site Web, vous ne pouvez afficher, modifier, distribuer ou reproduire de quelque façon que ce soit tout design ou concept de chandail de Creative Lily Belle sans obtenir notre consentement écrit antérieur. Si vous croyez que les chandails Creative Lily Belle   ont été copiées ou affichées sur un autre Site Web sans notre consentement,ou SI VOUS CROYEZ QUE VOTRE TEXTE OU IMAGE Y EST AFFICHÉ(AVEC PREUVE ET CERTIFCAT LE PROUVANT) ( CAR NOUS PERSONNALISONS ET NE POUVONS VÉRIFIER PARTOUT SUR LE NET) contactez-nous s'il vous plaît à : info@creative-lily-belle.ca

8. Modifications au Site Web : Creative Lily Belle . se réserve le droit, à tout moment et ponctuellement,de modifier ou cesser temporairement ou de manière permanente le Site Web (ou n'importe quelle partie du Site) avec ou sans avertissement. Creative Art Lily Belle . ne sera redevable à aucun tiers pour toute modification, suspension ou interruption de diffusion du Site Web.

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10. Limitation de Responsabilité : En aucun cas Creative Lily Belle , ou tout(e) parent, filiale, directeur, officier, salarié, concédant, distributeur, fournisseur, agent, revendeur, propriétaire, ou opérateur de Creative Art Lily Belle ., vous sont assujettis pour tous dommages directs, indirects, fortuits, spéciaux, punitifs, ou corrélatifs résultants de tous/toutes (i) erreurs, fautes, ou  inexactitudes de contenu, (ii) blessure personnelle ou dommage matériel, de toutes natures, résultant de votre accès à notre Site  et de votre utilisation de celui-ci, (iii) tout accès non autorisé à nos serveurs sécurisés ou toute utilisation illégale de nos serveurs sécurisés ou de toutes données personnelles stockées par ceux-ci, (iv) toute interruption ou cessation de transmission vers ou de notre site Web, (iv) tous bogues, virus, chevaux de Troie, ou problèmes techniques similaires, pouvant être transmis à ou par notre site Web par un tiers quelconque, (v) toutes erreurs ou omissions dans une section du contenu ou toute perte ou dommage de natures diverses encourues suite à votre utilisation du contenu affiché, transmis par courrier électronique, ou autrement rendu disponible via le site Web, peu importe qu’il soit basé sur une garantie, un contrat, un délit, ou tout autre théorie juridique, et que la société soit réellement informée de la possibilité de tels dommages. La limitation précédente de responsabilité s'appliquera dans sa pleine mesure tel que permis conformément à la loi dans la juridiction en question.  Vous reconnaissez spécifiquement que Creative Art Lily Belle ne sera tenu responsable d’aucune Soumission d'utilisateur ou conduite diffamatoire, offensante, ou illégale d'un tiers et que tout risque de dommage est votre entière responsabilité. Le Site Web est contrôlé et offert par Creative Art Lily Belle . à partir de ses installations au Canada.Creative Art Lily Belle . n’assure d’aucune façon que le Site Web est approprié ou accessible dans d'autres emplacements. Ceux qui ont accès ou qui utilisent le Site Web à partir d'autres juridictions le font selon leur propre gré et sont responsables de respecter leur règlementation locale.

11. Indemnité : Vous consentez à défendre, indemniser et décharger Creative Lily Belle . et tout(e) parent, filiale, directeur, officier, salarié, concédant, distributeur, fournisseur, agent, revendeur, propriétaire, ou opérateur de Creative Art Lily Belle , de tous (tes) réclamations, dommages, obligations, pertes, dettes, coûts ou dépenses (incluant, mais non limité aux honoraires d'avocat) résultant de : (i) votre utilisation et votre accès au Site Web; (ii) votre violation de n'importe lequel de ces Termes d'Utilisation; (iii) votre violation de n'importe quel droit d’un tiers, y compris et sans restriction tout droit d'auteur, droit de propriété, ou droit à la vie privée; ou (iv) toute réclamation pour une Photo ou Témoignage que vous auriez soumis  et qui aurait posé préjudice à un tiers. Ces obligations de défense et d'indemnisation perdureront au-delà de ces Termes d'Utilisation et de votre utilisation du Site Web.

12. Politique de retour : Si l'article est trop petit (on recommande de vous fiez a notre charte des grandeurs) nous  l’échangerons dans un délai de 15 jours à compter de la date de livraison, en autant qu’il n’ait été ni lavé, ni porté et que ce ne soit pas un chandail qui a été personnalisé(ajout de texte ou changement de la couleur initiale du produit(photo primaire sur la boutique)  . Au Canada, votre chandail d’échange vous sera livré gratuitement. Cependant, les frais de livraison initiaux, de même que ceux pour le retour de l’article sont non-remboursables.

13. Capacité d'accepter les Termes d'Utilisation : Vous affirmez que vous êtes âgé de plus de 18 ans, ou que vous êtes un mineur émancipé, ou que vous possédez le consentement d’un parent légal ou d’un tuteur, et que vous pouvez entièrement et avec compétence respecter et observer les termes, les conditions, les obligations, les affirmations, les représentations et les garanties exposées en ces Termes d'Utilisation. Creative Art Lily Belle n'est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans. Si vous êtes âgé de moins de 13 ans, veuillez s'il vous plaît ne pas utiliser le Site Web Creative Art Lily Belle

14. Attribution: Ces Termes d'Utilisation et tous droits et toutes licences accordées ci-dessous, ne peuvent être assignés, transférés, délégués et accordés en tant que sous-license par vous, mais peuvent être assignés, transférés, délégués et accordés en tant que sous-license par Creative Art Lily Belle . sans restriction.

15. Avis de Droit d'auteur : le site Web Creative Lily Belle est © 2012, Creative  Lily Belle .-Tous droits réservés et aucune partie du Site Web ne peut être copiée, reproduite, transmise, tirée, ou utilisée autrement dans un but quelconque sans la permission écrite antérieure de Creative Lily Belle. Creative lily belle est régie par des droits d'auteur et est sous trademarks

16. Général : Si une disposition de ces Termes d'Utilisation est invalidée par un tribunal compétent, l'invalidité d'une telle disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions de ces Termes d'Utilisation qui resteront en vigueur. On ne considérera aucune renonciation à un quelconque terme de ces Termes d'Utilisation comme étant  une renonciation continue de ce termes ou de tout autre terme, et tout échec de Creative Art Lily Belle à faire valoir l’un des droits ou l’une des dispositions de ces Termes d'Utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Creative Art Lily Belle Inc. se réserve le droit d'amender ces Termes d'Utilisation à tout moment, à sa seule discrétion et sans préavis, lesquels entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site Web. C'est votre responsabilité de passer en revue ces Termes d'Utilisation pour tout changement éventuel. Votre utilisation du Site Web suite à tout amendement de ces Termes d'Utilisation signifiera votre consentement et votre acceptation de ses termes révisés. Vous reconnaissez que toute cause d'action provenant ou liée au Site Web doit être soulevée dans un délai d’un (1) an après que la cause d'action ait eu lieu. Autrement, une telle cause d'action sera proscrite de manière permanente.

17. Violations de ces Termes d'Utilisation : Veuillez nous faire part de toute violation des Termes d'Utilisation, y compris l'utilisation non autorisée des designs de Creative Art Lily Belle, à info@creative-lily-belle.ca Exposez-nous s'il vous plaît les raisons de votre préoccupation et fournissez-nous un lien au Site Web en question. En recevant un tel rapport de violation potentielle, Creative Art Lily Belle. pourra à sa discrétion examiner la question et prendre action selon ce qu’il jugera approprié.

 

Mis à jour en août  2016